Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBOND
LAMOUR Serge Pierre Marie

Numéro de dépôt :
1759213
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque REBOND

Déposée le 10 décembre 1991 par LAMOUR Serge Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMOUR Serge Pierre Marie, domicilié(e) 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOUR Serge Pierre Marie - France.

La marque REBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBOND est expirée depuis le 10 décembre 2001.

LAMOUR Serge Pierre Marie a également déposé les autres marques suivantes : ZEE-TEE “ THE GREEN WAY TO THE GREEN ” , SYNAPTAL


LAMOUR Serge Pierre Marie - 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


LAMOUR Serge Pierre Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Meubles et lits ; matelas, oreillers et coussins (à l'exception de ceux pour la chirurgie et la médecine) ; Couettes ; couvertures de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).